Stage Permis à points

Stage Permis à points

Récupérez 4 points sur votre permis

Centre de Sensibilisation agréés par les Préfectures de la Seine et Marne

Notre métier : vous aider à protéger votre permis de conduire

SYSCO | Stages agréés

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de récupération de points

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Mentions Légales

Mentions Légales Sysco

Présentation du centre SYSCO ANPSR

Siège administratif :

20 avenue Franklin Roosevelt 77210 AVON

Téléphone : 01 64 23 83 10

mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Siret : 34052290300046 - naf: 7112B

Numéro de TVA intracommunautaire : FR2934052290300046

Numéro d'inscription au centre de formalité des entreprises (CFE) URSSAF : 770 5669410352

Numéro de Déclaration d‘activité formation : 11 77 04373 77

Numéro de Déclaration à la CNIL : 2186535 v 0

CSSR autorisée par arrêté préfectoral numéro R13 077 0008 0

Directeur de la publication : Bruno SIMEONI Directeur CSSR SYSCO ANPSR

Le site syscopermis.fr est hébergé par : FréchinfoWeb.com

N° IDENTIFICATION : SAPP 0101 2019 5101 FR

Siège social : 32 allée Jean Delaine 51300 Frignicourt- France.

Créé en 1996 par son Directeur Bruno SIMEONI, SYSCO ANPSR (SYStème COnception - Agence Nationale Prévention Sécurité Routière) doit sa réputation à son expertise sécurité routière exerçant notamment pour le compte des collectivités publiques (état, régions, départements, collectivités territoriales, communes...) en matière de conseils, d'études routières et d'accidentologie. Notre savoir faire est certifié par des attestations de compétence délivrés pour chacune de nos interventions. 

Depuis sa création, SYSCO a réalisé des centaines d'études de  sécurité routières pour le compte des collectivités et depuis 2006 agréé CSSR (Centre Sensibilisation à la Sécurité Routière) et des milliers de conducteurs nous ont déjà fait confiance.

Son Directeur Bruno SIMEONI (Directeur & Formateur GTA) exerce la fonction de formateur habilité à dispenser la formation initiale à la gestion technique et adminitrative des établissements chargés d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière sous le numéro INSERR (Institut National de la Sécurité Routière et Recheche) 029. Cette fonction lui permet de former les responsables admistratifs et techniques des CSSR et aussi d'encadrer et diriger les stages permis à points.

 

Agence web

Defort joel:

Agence web experte dans ldéveloppement de site web et en référencement Naturel, SEA SMO - campagne Analytics - Marketing. Notre agence est située en seine et Marne (77) plus précisément à Nangis qui ce trouve à 15 minutes de Provins et Melun mais également à 40 minutes de Paris. Site internet de l'entreprise http://www.strategie-web.com/ .

1 rue germaine tillion

77370 Nangis,

Téléphone: 06.89.06.32.30

Téléphone: +01.75.87.92.10

 

 

Conditions générales de vente

Règlement intérieur applicable aux stagiaires

 

Article 1 - Disposition générales

1.1 - Objet du règlement : En application des dispositions de l'article L.6352-3 du code di travail et en vertu de son pouvoir réglementaire général et collectif, la direction du Centre SYSCO fixe ci-après :

  • les mesures d'appalications de la règlementation en matière d'hygiène et de sécurité,
  • les règles générales et permanentes relatives à la disciplines.

Elle détermine également dans le respect des principes définis à l'article L.6352-4 du code du travail, la nature et l'échelle des sanctions qui pourront être appliquées en cas de manquement aux règles susvisées et enonce les dispositions relatives aux droits de la défense qui devront accompagner la mise en oeuvre de telles sanctions.

1.2 - Champ d'application : Les règles issues du présent règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des stagiaires de chaque formation

1.3 - Caractères obligatoires : Les dispositions instituées par le présent règlment s'imposent de plein droit aux stagiaires définis à l'article précédent. Elles n'appellent aucune adhésion individuelle de la part des stagiaires auxquels elles sont directement applicables.

Article 2 - Hygiène et sécurité

Conformément à l'article R.6352-1 du code du travail, il est rappelé que lorsque la formation se déroule dans un établissement déjà doté d'un règlement intérieur, les mesures d'hygiène et de sécurité applicables sont celles de ce dernier règlement. Lorsque la formation se déroule dans les locaux de SYSCO ou dans les locaux extérieurs au centre SYSCO non dotés d'un règlement intérieur, il sera appliqué l'ensemble des dispositions du présent article 2.

2.1 - Principes généraux : La direction du Centre SYSCO assume la responsabilité de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'établissement. Les dispositions revêtant un caractère général font l'objet des paragraphes ci-après.

2.2 - Respect des mesures d'hygiène et de sécurité : Il appartient aux animateurs du centre SYSCO d'encadrer les stagiaires et de compléter aussi fréquemment que nécessaire, l'information des stagiaires en matière de sécurité applicable à l'accomplissement des stages qu'ils animent et de contrôler le respect des consignes. Tous animateur a le devoir de refuser sur le lieu de stage toute personne ne respectant pas les consignes et refusant de s'y conformer après notification.

2.3 - Lavabos et toilettes : Chaque stagiaire est tenu de laisser en bon état de propreté les lavabos et toilettes mis à sa disposition.

2.4 - Repas, boissons et produits stupéfiants : Il est interdit aux stagiaires de prendre les repas dans les locaux affectés au déroulement des stages sauf autorisation expresse de la direction de SYSCO. Les stagiaires ne doivent pas introduire de boissons alcoolisées, ni de produits stupéfiants de quelque nature qu'ils soient dans les locaux du centre SYSCO ou Locaux extérieurs.

2.5 - Accident et problèmes de santé : Tout accident, même apparamment bénin, survenu à un stagiaire à l'occasion du stage doit être immédiatement signalé à la direction de SYSCO, soit par l'interessé lui même, soit par toute personne en ayant eu connaissance.

2.6 - Dispositifs de protection et de sécurité : Les mesures d'hygiène et de sécurité, les prescriptions de la médecine du travail qui résultent de la règlementation en vigueur sont obligatoires pour tous. Les stagiaires doivent :

  • respecter les consignes de sécurité du centre SYSCO,
  • signaler immédiatement à l'animateur ou SYSCO toute défectuosité ou détérioration des dispositifs d'hygiène et de sécurité,
  • signaler immédiatement à l'animateur ou SYSCO tout incident d'appareils ou d'installation de toute nature risquant de compromettre la sécurité,
  • ne pas toucher aux divers équipements et matériels ainsi qu'aux éléments des installations électriques,
  • ne pas procéder à une réparation ou un démontage sans autorisation.

2.7 - Interdiction de fumer : Il est formellement interdit de fumer à l'intérieur de tous les locaux de l'établissement affectés à un usage collectif, salle de formation, toilettes, hall d'accueil.

Article 3 : Discipline

3.1 - Horaires de stage : Les horaires de stages sont fixés par le centre SYSCO. ils sont portés à la connaissance des stagiaires à l'occasion de la remise de la convocation et rappeler par les animateurs ou la direction de SYSCO à l'arrivée des stagiaires. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires. La direction de SYSCO se réservent, dans les limites imposées par les dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de stage en fonction des necessité de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par le responsable. Les horaires des stages devront être respectés scrupuleusement sous peine d'application de sanctions disciplinaires. Aucun retard ne sera toléré, il appartient au stagiaire de prendre ses dispositions pour participer à la totalité du programme.

3.2 - Présence au stage : Pendant la durée du stage, les stagiaires doivent s'attacher à se comporter de façon professionnelle en s'interdisant de s'absenter du stage en dehors des pauses règlmentaires. Tout départ anticipé avant la fin stage annulera purement et simplement toute présence au stage du candidat concerné. 

3.3 - Matériels et documents : A la fin du stage, tout stagiaire doit restituer tout le matériel et document en sa possession appartenant au centre SYSCO ou à l'anilmateur.

3.4 - Comportement général : Chacun doit faire preuve en toutes circonstances de courtoisie, de respect de l'autre, de discrétion et de politesse. Les règles de comportement général individuel et de bonne marche du centre SYSCO interdisent donc formellement :

  • d'avoir une attitude incorrecte vis à vis des autres stagiaires et animateurs,
  • de consacrer le temps de la formation à des occupations étrangères audit stage,
  • de mettre à circulation des documents tel que collecte, négoce, loteries, pétitions, adhésion politique ou non..
  • de se trouver en état d'ébriété ou sous l'emprise de la drogue.

3.5 - Entrées et sorties : Les stagiaires n'ont accès auc locaux du centre SYSCO que dans le cadre de l'éxecution des stages. il est intertdit d'introduire, dans l'enceinte du centre SYSCO ou dans le stage, des personnes étrangères à celui-cisauf accord de la direction SYSCO. Les sorties pendant les heures de stage doivent être exceptionnelles et subordonnées à une autorisation expresse de la direction SYSCO.

3.6 - Prévention des vols : Afin de prévenir des vols, les stagiaires sont invités à conxserver sur eux leurs objets personnels et ou de valeurs. Le centre SYSCO décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou détérioration d'objets personnels de toute nature.

3.7 - Téléphone et autres moyens de communications : L'usage des téléphones portables est interdit pendant toute la durée du stage, hors pauses ou autorisation expresse de l'animateur.

3.8 - Propriété intellectuelle : Il est formellement interdit d'enregistrer, de photographier ou de filmer pendant le stage, des séquence du programme ou les participants. Les documents pédagogiques ou de communication sont protégés au titre des droits d'auteur et ne peuvent être réutilisés autrement que pour un strict usage lié au stage.

Article 4 : Droit disciplinaire et droits de la défense des stagiaires

4.1 - Champ d'application : La discipline au sein du Centre SYSCO est constitué par l'ensemble des règles définies par les articles 1, 2 et 3 du présent règlment.

4.2 - Définiition des sanctions : Conformément à l'article R.6352-3 du Code du travail, une sanction constitue toute mesure autre que les observations verbales prises par le Directeur du Centre SYSCO à la suite d'un agissement considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l'interessé dans le stage ou à mettre en cause la bonne continuité de la formation qu'il reçoit.

4.3 - Nature des sanctions : Les sanctions susceptibles d'être mises en oeuvre au sein du centre SYSCO sont les suivantes :

  • l'avertissement : cette mesure, destinée à sanctionner un agissement fautif, constitue un rappel à l'ordre sans incidence, immédiate ou non, sur la présence du stagiaire auquel elle s'adresse. L'avertissement sera formulé verbalement par le Directeur du centre SYSCO ou un animateur.
  • L'exclusion du stage : cette mesure entraîne l'interruption définitive de la participation du stagiaire au stage auquel il est inscrit
  • Echelle des sanctions : les sanctions entrainant une exclusion du stagiaire,  ce dernier devra s'acquiter du montant total de la formation sans remboursement possible.

4.4 - Procédure applicable en cas d'exclusion déféinitive du stagiaire : Lorsque le Directeur du centre SYSCO ou son représentant envisage de prendre une décision d'exclusion du stagaire, il est procédé comme suit :

  • Le Directeur ou son représentant indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du stagiaire.
  • Lorsque l'agissement du stagiaire rendra indispensable une mesure conservatoire d'exclusion à effet immédiat, cette mesure lui sera notifiée de vive voix au moment où elle s'imposera. Le stagiaire devra s'y conformer immédiatement.

 Article 5 : Modalités de commande

L’inscription aux stages  se fait :

  • Directement en ligne www.syscopermis.fr, par courrier ou en déposant votre dossier au 25 avenue Franklin Roosevelt 77210 Avon.
  • Par téléphone, au numéro 01 64 23 83 10, accessible du lundi au samedi sans interruption de 9 heures à 18 heures.

Article 6 : Disponibilité des stages

Tous les stages en ligne comportent des places disponibles. Les stages présentés sur le site sont disponibles en temps réel aux dates indiquées, sauf erreur de saisie. La réglementation relative au permis à points prévoit l’annulation du stage lorsque l’effectif n’atteint pas 6 inscrits. SYSCO ne pourra en aucun cas être tenu responsable de ces annulations réglementaires, mais s’engage sur la demande du stagiaire à proposer une solution de transfert sur une autre date disponible sur le site www.syscopermis.fr

Article 7 : Modalités de paiement

Quatre modes de paiement sont possibles:

  • Carte bancaire : CB,Visa et Mastercard sur l’interface de paiement du site. Il est précisé que la date d’achat prise en considération pour le débit de la carte sera celle de la commande du stage et non celle du début du stage.
  • Les chèques bancaires.
  • Le paiement Carte Bancaire par téléphone.
  • Les mandats postaux.

SYSCO ANPSR se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande émanant d’un client avec lequel un litige de règlement serait en cours. Toute commande effectuée par l’intermédiaire du site www.syscopermis.fr sera confirmée par un Email automatique, si le client dispose d’une adresse Email. Cet email comporte la facture et la convocation au stage et un rappel de vos identifiants de transaction CB. Si l’adresse Email fournie par le client est erronée, SYSCO ANPSR ne pourra pas être tenue pour responsable de la non réception de l’Email de confirmation et de la facture. Si le client ne dispose pas d’une adresse courriel, les correspondances lui seront adressées par courrier sans frais supplémentaires.

Article 8 : Conditions de vente, responsabilité

L’inscription par CB est instantanée et confirmée immédiatement. L’inscription par d’autres moyens de paiement n’est ferme et définitive qu’à réception du paiement. L’inscription ne pourra avoir lieu s’il n’existe plus de places disponibles à la réception du paiement par chèque, virement ou mandat, dans ce cas le stagiaire se verra proposer un autre stage. SYSCO ne pourra être tenu responsable des places disponibles affichées sur le site syscopermis.fr ou sur une plate forme partenaire. Si l'inscription s'effectue à moins d'une semaine du stage, il est vivement conseillé de contacter le 01 64 23 83 10.

Article 9 : Sécurisation des paiements en ligne

Le site www.syscopermis.fr est équipé d’un système de paiement immédiat par carte bancaire sécurisé SSL via la plate forme de paiement ATOS de la banque Société Générale (Sogenactif) ou PAYPAL. Le paiement est effectué directement sur l’espace sécurisé de la banque et sans que SYSCO ANPSR n’ait connaissance de vos numéros de carte bancaire.

Article 10 : Annulation d’une inscription – Délai de rétractation

Conditions relatives à la vente à distance soumises aux Dispositions des articles L121-16 à L121-20-07 du code de la consommation : Le client dispose d’un délai de 14 jours francs pour changer d’avis sur son achat et demander le remboursement intégral de son inscription. Le délai de rétractation débute au moment de l’inscription définitive sur le site syscopermis.fr et avant le début du stage. Le client n’a pas a motivé sa décision.

Article 11 : Obligations des participants

Pendant le déroulement du stage, le stagiaire s’engage à respecter les horaires qui lui seront communiqués dès l’inscription. SYSCO ANPSR se réserve le droit d’exclure à tout moment tout participant dont le comportement gênerait le bon déroulement du stage ou ne respecterait pas les horaires qui lui sont indiqués. En cas de non-respect des consignes la responsabilité de l’organisateur ne pourra en aucun cas être engagée. La délivrance des attestations reste la prérogative légale du Directeur de SYSCO ANPSR et en second lieu des animateurs.

Le stagiaire qui sera responsable de dégradations volontaires du matériel mis à sa disposition (chaises, tables, tout équipement et décoration de la salle de réunion, sanitaires, etc…) sera tenu à réparation.

En ce qui concerne les stage de récupération de points, aucun remboursement ne pourra être exigé, sachant que le stage de sensibilisation permet de récupérer 4 points maximum dans la limite de 12 points. SYSCO ANPSR ne pourra être tenu responsable en cas de refus par l'admnistration d'attribuer les points à un stagiaire. En conséquence, l’inscription ainsi que le paiement du montant de la formation ont été faits en connaissance de cause.

Article 12 : Litiges

En cas de litige, les systèmes informatiques de syscopermis.fr sont considérés comme valant preuve de la nature de la convention et de sa date. Le site www.syscopermis.fr étant édité en France, le présent contrat n’est soumis qu’à la loi française.

Article 13 : Informations nominatives protection de la vie privée

Conformément à la loi n°78-17 relative informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de faire la demande par courrier en indiquant votre nom, prénom et adresse à l’adresse suivante : SYSCO ANPSR 20 avenue Franklin Roosevelt 77210 AVON ou par Email Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou sur notre site lien « nous contacter ». SYSCO ANPSR s’engage à ne pas divulguer et à ne pas vendre à des tiers les informations qui lui seront transmises.

Article 14 : Validation des conditions générales d’inscription

Avant de valider l’inscription, le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente. La validation vaut donc acceptation de ces Conditions Générales d’inscription.

Article 15 : Services Relations Clients

Pour toute information ou question, syscopermis.fr dispose d’un Service Relations Clients, à votre disposition : Par téléphone, au numéro 01 64 23 83 10, du lundi au vendredi, de 9 heures à 18 heures ou par Email Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Les présentes conditions régissent les ventes de stages de sensibilisation à la Sécurité Routière réalisées par SYSCO ANPSR, domiciliée 20 avenue Franklin Roosevelt 77210 AVON;SIRET : 34052290300046 - Numéro d'inscription au centre de formalité des entreprises (CFE) URSSAF : 770 5669410352. Les offres de stages de proposées à la vente sont présentées sur le site www.syscopermis.fr.

 

Pour le centre SYSCO ANPSR

SYSCO PRESENTATION DE LA SOCIÉTÉ

Il est important de préciser que notre centre SYSCO ANPSR est un organisme de formation agréé. Par conséquent, notre site de reservation en ligne ne présente que les stages dispensés par notre centre SYSCO ANPSR et organisés par son Directeur Bruno SIMEONI, dans des salles déclarées en préfecture. Attention aux portails de diffusion qui pullulent sur le web. Ces portails de réservation, qui ne possèdent ni agrément, ni entité d'organisateur reconnu, présentent des stages à des prix trés attractifs dans le seul but de vous faire payer un stage qui risque de ne jamais avoir lieu ou annulé par la préfecture.

En 2020 SYSCO fête ses de 22 ans d'existence. SYSCO a traité de nombreux marchés auprès des administrations et collectivités publiques, en particulier, pour le compte de des Services Techniques de l'état, des régions, des départements et des villes et d'une manière générale de tout Maître d'ouvrage. L'enseigne SYSCO (logo, nom et produits) est protégé par l'I.N.P.I. (Institut National de la Propriété Industriel) sous le numéro 00 3 040 933.

SYSCO est spécialisé dans les études et prestations de services pour le compte des collectivités. Grace à une valorisation de son personnel, SYSCO a su capitaliser son savoir-faire et devenir un partenaire de qualité, reconnu en matière d’études et prestations sécurité routière (conseil en organisation, études de sécurité routière, schémas et plans routiers, signalisation routière, formation sécurité routière, la coordination S.P.S sécurité protection de la santé).

En 2001, création du premier site Internet et protection du nom de domaine sysco.fr. Adhésion auprès de l'agence pour la protection des programmes –Member du réseau Inter deposit Number- inscription au répertoire "IDDN" via Nordnet - Le Relais Internet. Depuis, le site web syscopermis.fr n’a cessé d’évolué. Vos données personnelles sont protégés par la politique de confidentialité RGPD

En 2005, étude des dispositions de l’arrêté du 25 juin 1992 puis création de centres de formation pour la dispense de stages de sensibilisation des conducteurs à la sécurité routière en vue de récupération de points permis (CSSR). SYSCO devient ANPSR-SYSCO avec création d’un site web dédié : Présentation et inscription en ligne des stages de sensibilisation à la sécurité routière (stages de récupération points permis).

Depuis 2010, développement de l’activité de formation stage de sensibilisation à la sécurité routière et tests psychotechniques. Recentralisation de l’activité. Recherche de nouveaux locaux sur les secteurs de Fontainebleau - Avon - Melun - Montereau pour l’accompagnement et la récupération du permis aux conducteurs en annulation ou invalidation. Adaptation du site syscopermis.fr aux nouvelles réformes du permis à points et aux tests psychotechniques. Développement de partenariats avec les groupes d’assurances et entreprises locales. Installation dans de nouveaux locaux au 25 avenue Franklin Roosevelt 77210 Avon - Formateur, Bruno SIMEONI est habilité par l’INSERR, pour la dispense de la formation initiale à la gestion technique et administrative d’un CSSR (Centre de Sensibilisation à la Sécurité Routière). Formation obligatoire pour l’ouverture des stages et la création d’un CSSR.

Depuis 15 ans SYSCO a dispensé de tres nombreux stages de sensibilisation à la sécurité routière environ 1 500 et des milliers de conducteurs, nous ont déjà fait confiance pour conserver leur permis de conduire.

Un service unique :

  • Une implantation locale et une agence physique. Vous n’avez pas à faire portail de réservation.
  • SYSCO  est agréé par autorisation préfectorale , organise et dispense ses propres stages sécurité routière en Seine et Marne.
  • SYSCO  vous assure un conseil et un accueil convivial. Nous avons sélectionné pour vous des salles du meilleur confort avec parking privé ou stationnement gratuit à proximité. Un café d’accueil vous est offert à votre arrivée.
  • Pour vous accompagner, nos bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 09h00 à 18h00 et samedi de 9h00 à 12h00 et un accueil téléphonique est à votre disposition aux mêmes horaires
  • Stage garantie et transfert gratuit en cas d’annulation
  • Un accompagnement gratuit après votre stage
  • 95% de nos candidats se ré-inscrivent dans un de nos centres en cas de nécessité

 

Stage de récupération de points permis


Nos stages sont agréés sous le numéro R1307700080

  1. Vous récupérez 4 points dés le lendemain du stage.
  2. Les stages permis à points se déroulent obligatoirement sur 14h00 réparties sur 2 journées consécutives et co-animés par 2 spécialistes sécurité routière : un psychologue et un expert sécurité routière.

Horaires : 08h30 à 12h00 et 13h15 à 16h45
(le respect des horaires est obligatoire)

sncf et bus acces au stage points permis de seine et marne bus acces au stage points permis de seine et marne  acces andicape stage points permis  restaurant pres stage points permis  wifi stage points permis

Recherche permis à points Melun

Rappel immédiat

 

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Données personnelles

Généralités

La confidentialité des données est une question de confiance et votre confiance ainsi que la protection de votre sphère privée est pour nous une préoccupation essentielle. C’est pourquoi nous, la société :

SYSCO 

25 avenue Franklin Roosevelt

77210 AVON,

France

FRANCE

vous informons ci-après sur la collecte des données et l’utilisation des données sur le site stage-permis-a-points-sysco.fr ainsi que sur notre application SYSCO :

a. Qu’est-ce qu’une donnée personnelle

Les données personnelles sont des informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable. Ces informations comprennent notamment votre nom, votre numéro de téléphone et votre adresse. Ceci ne concerne pas les données statistiques que nous collectons lors de la visite de notre site par exemple et qui ne peuvent pas être directement associées à votre personne.

b. Enregistrement de données personnelles lors de la création du compte et/ou lors de la passation d’une commande

Les données collectées (entre autres : nom, adresse, adresse e-mail, informations bancaires) sont nécessaires au traitement et à la gestion de vos commandes ainsi qu'aux relations commerciales.

Sur notre site internet, vous avez la possibilité de créer un compte client protégé par un mot de passe, via lequel vous avez accès à tout moment aux données personnelles que nous avons enregistrées et qui vous permet de passer une commande. Vous avez également la possibilité de gérer vos données enregistrées dans votre compte client (les modifier, corriger, supprimer) et paramétrer les consentements accordés. Les champs précédés ou suivis du symbole * doivent être obligatoirement remplis. Le défaut de renseignement entraîne le rejet de la commande.
Les données sont enregistrées, comme SYSCO l’y est légalement autorisée sur la base de l’exécution du contrat, conformément à l’Art.6 (1) b. du règlement général sur la protection des données (RGPD) dit « base juridique »).

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